Agenda de la Ville de Roques

L'ordre du jour est le suivant :

- Annonce des pouvoirs

- Election du secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal du 20 août 2019

- Compte rendu des décisions

ADMINISTRATION GENERALE

D 01 – EPFL – Achat maison 29 rue de la Source

D 02 – EPFL – Achat Local commercial 6 avenue de la Gare

INTERCOMMUNALITE

D 03 – MA – FINANCES – Demande de Fond de Concours – Restaurant scolaire Canta Lauseta

D 04 – MA – FINANCES – Approbation du rapport de la CLECT du 11 juillet 2019

D 05 - INTERCO- Approbation du rapport d’activité 2018 du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne

FINANCES

D 06 FIN – Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de hand-ball

D 07 FIN – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’amicale de pêche

CONFERENCE D’ENTENTE GROUPE SCOLAIRE CANTA LAUSETA

D 08 SCO CL – Conférence d’entente - répartition intercommunale des frais de fonctionnement : bilan année 2018 (2019-03)

D 09 SCO CL – Conférence d’entente - répartition intercommunale des frais de fonctionnement : estimatif année 2019 (2019-04)

URBANISME

D 10 URBA – PLU - délibération prescrivant la 5ème révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

QUESTIONS DIVERSES