Agenda de la Ville de Roques

L'ordre du jour est le suivant :

- Annonce des pouvoirs

- Election du secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2020

- Compte rendu des décisions

PERSONNEL

D 01 PERS - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

ADMINISTRATION GENERALE

D 02 AG – Règlement du cimetière : modification n°1

D 03 AG – Approbation du Règlement Local de Publicité

MARCHES PUBLICS

D 04 MP – Déconstruction des anciens vestiaires de foot et de rugby : Lancement de la procédure et autorisation du Maire à signer le marché

URBANISME

D 05 URBA – Cession d’une parcelle communale à la société ALTEAL au 29 rue de la source pour la réalisation d’une opération d’habitat social

D 06 URBA – Acquisition de terrain avec entrepôt, bureaux et parking de l’ancienne société de transport ALASIA pour un projet de création de locaux municipaux au 15 chemin de Cujalas

D 07 URBA – Echange de parcelles avec M. Ré en vue de créer une liaison piétonne impasse des tilleuls

D 08 URBA – Acquisition de parcelle cadastrée AH 403 et AH 404 – Propriété Buisson en vue de créer une liaison piétonne impasse des Tilleuls

D 09 URBA – Cession de la parcelle cadastrée AH 404 à l’euro symbolique à M. et Mme Agard dans le cadre de la création d’une liaison piétonne impasse des Tilleuls

D 10 URBA – Mandatement de la SAFER Occitanie pour l’acquisition des parcelles AS 48 et AS 49 en vue de protéger des terrains en zone naturelle

INTERCOMMUNALITE

D 11 INTERCO – MA - Adhésion au groupement de commandes relatif à l'accord cadre de prestations de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'études pour la création et l'aménagement de voiries et réseaux divers sur le territoire du groupement de commandes du Muretain Agglo

QUESTIONS DIVERSES