Agenda de la Ville de Roques

L'ordre du jour est le suivant :

- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du Procès-verbal du conseil du 7 juillet 2020
- Approbation du Procès-verbal du conseil du 10 juillet 2020
- Compte rendus des décisions

ADMINSTRATION GENERALE
D 01 AG – Approbation de la convention avec le SDIS : utilisation des voiries communales dans le cadre de la formation d’intégration de sapeurs pompiers
D 02 AG – Adoption du règlement des marchés publics
D 03 AG – Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du Muretain Agglo
D 04 AG – Autorisation au Maire pour la signature de la Convention Territoriale Globale (CTG)
D 05 AG – Approbation du contrat d’abonnement pour une mission d’assistance juridique avec la SCP Bouyssou & Associés

FINANCES
D 06 FIN - Approbation de nouveaux tarifs pour la taxe locale sur la publicité extérieure 2021
D 07 FIN – BP 2020 – Décision modificative n°1
D 08 FIN – Créances irrécouvrables – admission en non valeur
D 09 FIN – Tarifs – exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour le Rst 46

INTRECOMMUNALITE
D 10 INTERCO - Approbation du rapport des administrateurs 2019 de la SPL ARAC Occitanie
D 11 INTERCO – Muretain Agglo – Adhésion au groupement de commande relatif à la location d’autocars chauffeurs pour le transport d’enfants dans le cadre d’activités
D 12 INTERCO – SAGE : Approbation des modifications statutaires du 7 août 2020

URBANISME
D 13 URBA –Annulation de la vente avec le groupe Carrère pour le terrain La Côme

QUESTIONS DIVERSES