Agenda de la Ville de Roques

L'ordre du jour est le suivant :

- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du Procès-verbal du conseil du 24 septembre 2020
- Compte rendus des décisions

ADMINSTRATION GENERALE
D 01 AG - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
D 02 AG – Adoption du règlement intérieur de la médiathèque
D 03 AG – Adoption du règlement intérieur du moulin
D 04 AG – Approbation de la nouvelle convention de partenariat pour le festival Fredd

ENFANCE ET JEUNESSE
D 05 ENF – Approbation de la convention avec le collège J. AURIOL de Villeneuve Tolosane pour l’accueil de loisirs associé au collège (ALAC)
D 06 ENF – Approbation de la convention avec le collège J. VALLES de Portet sur Garonne pour l’accueil de loisirs associé au collège (ALAC)
D 07 ENF – Approbation des conventions avec les collèges J. AURIOL de Villeneuve Tolosane et J. VALLES de Portet sur Garonne : Contrat Local d’Accompagnement de la Scolarité (CLAS)
D 08 ENF – Approbation de la convention avec l’université Jean Jaurès : de l’étude d’un territoire à la mise en place d’une politique sociale, éducative et culturelle transversale et partagée

FINANCES
D 09 FIN – Renouvellement de la convention avec la maison médicale
D 10 FIN – Admission en non-valeur des créances éteintes

MARCHES PUBLICS
D 11 MP – Approbation de l’avenant pour l’adhésion au groupement de commandes avec la ville de Muret pour le marché des fournitures scolaires

INTERCOMMUNALITE
D 12 INTERCO – SIAS – Rapport d’activité 2019

PERSONNEL
D 13 PERS – Fixation des modalités d’attribution de la prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19.

QUESTIONS DIVERSES